Accueil Santé Les implants de la hanche et leur remboursement par la Caisse d’Assurance Maladie

Les implants de la hanche et leur remboursement par la Caisse d’Assurance Maladie

Un implant de la hanche est la pose d’une prothèse de hanche entre le bassin et le fémur. Cette solution est souvent indispensable en cas d’arthrose, de fracture du col du fémur, du rhumatisme inflammatoire, et d’ostéonécrose. Vous pouvez vous tourner vers la Caisse d’Assurance Maladie pour un remboursement partiel ou total.

Les prises en charge de la Caisse d’Assurance Maladie

Un implant de la hanche inclut plusieurs points de dépenses.

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La prise en charge pour le dispositif

Comme vous le savez sans doute, tous les dispositifs médicaux ne sont pas pris en charge par la Sécurité sociale. La prothèse de hanche fait partie des rares dispositifs dont cet organisme assure en partie les frais. Vous êtes remboursé à hauteur de 60 %, en considérant le tarif conventionné. Le reste est à la charge du patient.

La prise en charge des actes médicaux

Pour mettre une prothèse de hanche, il faut évidemment une opération chirurgicale et environ une semaine d’hospitalisation. Des analyses médicales sont réalisées avant et après la chirurgie. Tous ces actes sont généralement remboursés en partie par la Caisse d’Assurance Maladie. Pour la consultation chez le chirurgien orthopédique ou chez le rhumatologue, la prise en charge est de 70 %. Le reste à la charge du patient est de 30 % avec 1 € à payer comme frais de participation forfaitaire/consultation. C’est également le cas en ce qui concerne l’anesthésiste. Les séances de radiologie sont remboursées à 70 %, seul les 30 % restant sont à la charge du patient.

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L’hospitalisation dans le cadre de la pose d’une prothèse est assurée à 80 % par la sécurité sociale. Le reste à charge du patient représente les 20 %, ainsi qu’un forfait hospitalier/jour de 20 €. Pour le bas de contention, le malade paie 40 %, bien que la sécurité sociale prend en charge 65 % des frais ; seulement sur prescription.

Lors du retour à domicile, les médecins prescrivent souvent des médicaments. Les frais sont pris en charge à 65 % par la Caisse d’Assurance Maladie. Le patient solde les 35 % restant et ajoute 0,5 € de franchise/boîte. Parlant des séances de kinésithérapeute, le remboursement est de l’ordre de 60 %. L’assuré solde les 40 % tout en incluant 0,5 € de franchise par acte paramédicale. Ce forfait peut atteindre 2 €/jour.

Les conditions pour une prise en charge à 100 %

Une couverture complète est assurée dans des circonstances précises.

L’hospitalisation

L’hospitalisation est couverte à 80 % habituellement, mais la prise en charge passe à 100 % dans certains cas. Lorsque le patient est hospitalisé pendant plus d’un mois ou quand ce dernier est victime d’accident de travail, le remboursement est complet. C’est également le cas si :

  • L’hospitalisation fait suite à une affection longue durée,
  • Vous bénéficiez d’une rente comme pension d’invalidité ou en situation d’accident de travail,
  • Vous êtes un dépendant du régime d’Alsace-Moselle,
  • Vous avez souscrit à la complémentaire santé solidaire ou si vous êtes bénéficiaire d’une pension militaire.

Couverture complète des frais restants et des frais annexes

Il est possible de bénéficier d’un remboursement à 100 % sur les différents autres points de dépenses. En cas de maladies professionnelles ou d’accident de travail, vous êtes automatiquement totalement couvert. Les personnes disposant d’une Complémentaire santé solidaire ont également droit à ce privilège.  On peut également prétendre à ce taux de couverture, lorsqu’on est inscrit au régime d’Alsace-Moselle. De même, les titulaires de pensions de retraite en profitent. Parfois, un accord préalable du service de contrôle médical de la Caisse d’Assurance Maladie est exigé. Vous aurez plus d’informations dans le Code de la sécurité sociale.

Les démarches pour la demande de remboursement

Afin d’entrer dans vos droits, vous devez transmettre à la Caisse d’Assurance Maladie le bon de sortie. Ce document vous a transmis par l’établissement hospitalier où vous aviez suivi les traitements. Pour les prothèses, vous n’avez pas besoin d’avancer les frais, la Caisse procède à un remboursement au tiers payant. Pour ceux qui ont souscrit à des assurances complémentaires, on vous demandera également la facture de sortie de l’hôpital. Vous devez également transmettre le bordereau S3404 que l’hôpital vous a envoyé par la poste. Le remboursement ne sera pas immédiat.

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